Conseil du 25 juin 2009 - Communauté de communes de Val de Meurthe
25 juin 2009, CCVM, communautaire, compte-rendu, conseil, délibération
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Compte-rendu du 25 juin 2009
(282 kB)
Délibération 28/2009 Décision modificative
(10 kB)
Délibération 29/2009 Validation de principe de la CGT-CAF
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Délibération 30/2009 Convention avec Damelevières pour l'ENS
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Délibération 31/2009 Validation ISS travaux ENS et subventions
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Délibération 32/2009 Validation avenant Sogreah-Chaufontaine
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Délibération 33/2009 déchets Veolia-Sita
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