Conseil du 24 septembre 2009 - Communauté de communes de Val de Meurthe
24 septembre 2009, CCVM, communautaire, compte-rendu, conseil, délibération
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Conseil du 24 septembre 2009
Compte-rendu du 24 septembre 2009
(279 kB)
Délibération 34/2009 Modification RI salle des sports
(9 kB)
Délibération 35/2009 Subvention CG salle des sports
(13 kB)
Délibération 36/2009 Etude FISAC
(10 kB)
Délibération 37/2009 Copil pépinière d'entreprise
(9 kB)
Délibération 38/2009 Transfert compétence OM
(9 kB)
Délibération 39/2009 Création et suppression de postes
(10 kB)
Délibération 40/2009 Désignation d'un copil CTG
(9 kB)
Délibération 41/2009 Modification réglement OPAH
(10 kB)
Délibération 42/2009 Décision modificative
(9 kB)
Délibération 43/2009 Groupe de travail rando-maillage-territoire
(10 kB)
Délibération 44/2009 Exonération TEOM 2010
(14 kB)
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